Définitions

Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.
"site" : www.pictomaniaques.com
"internaute" : utilisateur d'internet naviguant sur les différentes pages du site www.pictomaniaques.com
"David ROUX " : Auteur, éditeur et gestionnaire du site web.
"Maison des Artistes" : Association agréée par l'Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes auteurs d'œuvres graphiques et plastiques.

Objet du site

Le site présente les pictomaniaques, création de David ROUX.
La première version de ce site a été mise en ligne en mars 2005.


Informations légales

Titulaire du site : David ROUX
Raison sociale : 2, rue Cristophe Thivrier - 03100 Montluçon FRANCE
N° SIRET : 4508681610 0016
N° à la Maison des Artistes : R331077
Directeur de publication : David ROUX
Hébergeur : le site est hébergé chez AB Connect (www.hosteur.com), Société référencée avec le N° SIRET : 445 005 812 00018, dont le siège social est 21, rue des Vertus - 13005 Marseille.


Droit applicable

Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou leur exécution relève des Tribunaux français.


Responsabilités et garanties

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La responsabilité de David ROUX ne peut être engagée :
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Propriété intellectuelle

David ROUX reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant.

L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété de David ROUX.

Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, pictogrammes, et tous fichiers multimedia) sont protégés par le droit d'auteur.

La musique d'introduction (fichier intro_pictos.swf) est extraite de la bande-son de l'anime japonais "Peace Maker" - Kurogane. Elle s'intitule "Cyzo No Tot-Shin".

Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrité signée préalable de David ROUX.

La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.

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